1. Identification du vendeur

ATELIER MIRABEL, SARL unipersonnelle au capital social de 1 000 €
Siège social : 2 rue Mirabel Chambaud, 26000 Valence
Immatriculée au RCS de Romans sous le numéro 982 488 397
Représentée par Mme Marie Balsan, gérante

2. Champ d’application

La présente politique de retour s’applique à l’ensemble des produits commercialisés par ATELIER MIRABEL via ses canaux de vente (site internet, commandes directes, etc.).

3. Produits personnalisés

Les produits faisant l’objet d’une personnalisation à la demande du client (notamment : dimensions spécifiques, marquage, choix particuliers de matériaux, couleurs ou finitions sur mesure) :

• ne sont ni repris ni échangés,
• conformément aux dispositions applicables aux biens personnalisés.

Exception :

Un retour ou remplacement pourra être accepté uniquement en cas :

• d’erreur imputable à ATELIER MIRABEL (erreur de taille, couleur),
• ou de défaut de conformité.

Dans ce cas :

• les frais de retour sont intégralement pris en charge par ATELIER MIRABEL,
• un remplacement ou remboursement sera proposé.

4. Produits non personnalisés

Les produits standards (non personnalisés) peuvent faire l’objet d’un retour sous les conditions suivantes :

4.1 Conditions de retour

Le produit doit :

• être retourné dans son état d’origine,
• être complet (accessoires, emballage, notices),
• ne pas avoir été utilisé ou détérioré.

4.2 Frais de retour

Dans le cas d’un retour à l’initiative du client :

• les frais de livraison retour sont à la charge de l’acheteur,
• un forfait fixe de retour fournisseur sera appliqué (correspondant aux frais de traitement, de remise en stock ou de retour fournisseur).

Le montant de ce forfait est communiqué au client avant validation du retour.

5. Erreurs imputables à ATELIER MIRABEL

ATELIER MIRABEL s’engage à reprendre, échanger ou rembourser tout produit (personnalisé ou non) en cas :

• d’erreur de taille,
• d’erreur de couleur,
• ou de non-conformité imputable à l’atelier.

Dans ce cas :

• l’ensemble des frais (retour + réexpédition) est pris en charge par ATELIER MIRABEL,
• le client pourra choisir entre :

• un remplacement,
• ou un remboursement.

6. Procédure de retour

Toute demande de retour doit faire l’objet d’une demande préalable auprès de ATELIER MIRABEL :

• par email ou via le formulaire de contact,
• en précisant :

• le numéro de commande,
• la référence du produit,
• le motif du retour.

Aucun retour ne sera accepté sans validation préalable.

7. Délai de traitement

Après réception et vérification du produit retourné :

• le remboursement ou l’échange sera traité dans un délai raisonnable,
• sous réserve de conformité aux conditions ci-dessus.

8. Réserves

ATELIER MIRABEL se réserve le droit :

• de refuser tout retour ne respectant pas les conditions définies,
• d’appliquer une décote en cas de dégradation du produit.

9. Droit applicable

La présente politique est soumise au droit français.